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31 résultat(s)
SIA (Système d'Information sur les Armes)
Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Cette étape est cruciale dans le déploiement du SIA, déjà reconnu comme une référence européenne en (...)
Mis à jour le 28/02/2024
La commission départementale de conciliation en matière de baux commerciaux de Seine et Marne
se faire assister d'une personne de leur choix, à l'exception des membres de la commission de conciliation. En cas de conciliation, un acte (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de Seine-et-Marne
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme prévoit, à terme, de faire passer d'une (...)
Mis à jour le 09/01/2024
Préfet
de Seine-et-Marne
L'épreuve pratique du permis B
candidat à assurer la sécurité, l'expert peut décider de ne pas mener l'examen à son terme. Cette incapacité entraîne (...)
Mis à jour le 14/12/2023
Préfet
de Seine-et-Marne
Journée d'information lors du 61ᵉ Congrès des Maires
supplémentaires, de fournir des axes d’orientation, et d’affirmer la disponibilité en termes de conseils ou de moyens de (...)
Mis à jour le 30/11/2023
Optimiser les espaces d’activité à l’heure de la sobriété foncière
’assurer les possibilités de leur évolution sur le long terme en réduisant les risques de rétention foncière, en ayant en (...)
Mis à jour le 22/06/2023
Préfet
de Seine-et-Marne
Sécurité Moto: Challenge IDF 2023
des deux-roues motorisées. Au terme de cette journée, un classement des participants sera réalisé. Les trois premiers (...)
Mis à jour le 17/05/2023
Influenza aviaire: 2 nouveaux cas à Saint Pierre lès Nemours et à Bailly Romainvilliers
biosécurité renforcées les élevages sont soumis à une surveillance clinique scrupuleuse les mouvements de gibiers à plumes sont soumis à (...)
Mis à jour le 17/05/2023
Influenza aviaire : abaissement du niveau de risque
particulier (ZRP) c'est à dire les communes situées en bord de Seine là où les oiseaux ont l'habitude de se rassembler pour se nourrir et se (...)
Mis à jour le 04/05/2023
Charte d'engagement des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques sur le réseau SNCF du 77
conforme du projet de charte avec les termes de l’arrêté et du décret du 25 janvier 2022 relatifs aux mesures de (...)
Mis à jour le 07/04/2023
Préfet
de Seine-et-Marne